- Choses communes
-
● Choses communes tout ce qui est non susceptible d'appropriation et dont l'usage est commun à tous (air, mer, eau courante).
Encyclopédie Universelle. 2012.
Choses communes
Regardez d'autres dictionnaires:
Choses communes — Droit civil: choses non susceptibles d appropriation et à l usage de tous telles l air, l eau… … Lexique de Termes Juridiques
Communes de France — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… … Wikipédia en Français
Communes françaises — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… … Wikipédia en Français
Geographie politique des communes des Pyrenees-Atlantiques sous l'Ancien Regime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
Géographie Politique Des Communes Des Pyrénées-Atlantiques Sous L'Ancien Régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Géographie historique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
Géographie politique des communes des pyrénées-atlantiques sous l'ancien régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Géographie politique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Communaute de communes du Grand Parc — Communauté de communes Versailles Grand Parc 48°47′41″N 02°08′16″E / 48.79472, 2.13778 … Wikipédia en Français
Communauté De Communes Du Grand Parc — Communauté de communes Versailles Grand Parc 48°47′41″N 02°08′16″E / 48.79472, 2.13778 … Wikipédia en Français
